BIELLE CREUSE

Brevet européen · EP4217617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4217617
Numéro de demande
EP21790956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16C 7/02 (2006.01)
B64D 27/40 (2024.01)
Priorité
FR 2009642 23.09.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051623 22.09.2021
Publication PCT
WO2022/064138 31.03.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

METGE, Pierre Jean-Baptiste

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

DE TINGUY, Tiphaine

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.