WELLENLEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP4217652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217652
- Numéro de demande
- EP21770059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 6/34 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20275151 28.09.2020GB 202015292 28.09.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052309 08.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/064170 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
MILLS, Rory Thomas Alexander
Santa Monica, CA 90405, US
MACKEN, Ian Thomas
(deceased), GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.