DIFFUSOREINHEIT UND VERFAHREN ZUR DIFFUSION EINES LUFTSTROMS

Brevet européen · EP4217665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4217665
Numéro de demande
EP21857050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 11/74 (2018.01)
F24F 13/10 (2006.01)
F24F 11/77 (2018.01)
Priorité
AU 2020902971 20.08.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050923 20.08.2021
Publication PCT
WO2022/036407 24.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Kaip Pty Limited

2 The Crescent, Kingsgrove, NSW 2208, AU

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BADENHORST, Sean

Marrickville, New South Wales 2204, AU

TENISON, Nicholas

Kirribilli, New South Wales 2061, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.