ABFALLVERWALTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4217688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217688
- Numéro de demande
- EP21870651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01F 17/00 (2006.01)B65F 3/00 (2006.01)G01D 21/02 (2006.01)G01D 9/00 (2006.01)G01K 1/14 (2021.01)H04W 4/38 (2018.01)G01N 21/15 (2006.01)B65F 1/02 (2006.01)G01F 23/292 (2006.01)G01F 23/2962 (2022.01)G01S 7/521 (2006.01)G01S 15/42 (2006.01)G01S 15/88 (2006.01)G06Q 10/30 (2023.01)H04B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202063083152 P 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/051338 27.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/061471 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
ANDERSON, Carl
Richmond, British Columbia V6X 2W8, CA
BELL, Colin
Richmond, British Columbia V6X 2W8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.