MÉTHODE DE CALIBRATION POUR TOMOGRAPHIE PAR ONDES ÉLASTIQUES GUIDÉES ADAPTÉE À DES STRUCTURES DE TYPE CYLINDRE
Brevet européen · EP4217727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217727
- Numéro de demande
- EP21773641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 29/04 (2006.01)G01N 29/06 (2006.01)G01N 29/30 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009659 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076145 23.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063871 31.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
DRUET, Tom
91191 GIF-SUR-YVETTE, FR
HOANG HUU, Tinh
91300 MASSY, FR
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