FAHRERLOSES TRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP4217812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217812
- Numéro de demande
- EP21783184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/244 (2024.01)G05D 1/646 (2024.01)G05D 1/661 (2024.01)G05D 1/693 (2024.01)B66F 9/06 (2006.01)G05D 105/28 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 111/30 (2024.01)
- Priorité
- DE 102020125118 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076144 23.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063870 31.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gyseler AG, -Patente und Marken-, Ruessenstrasse 6, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
CHONG, Dennis
28279 Bremen, DE
KLEEDÖRFER, Ralf
97828 Marktheidenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.