DISPOSITIF D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP4217832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217832
- Numéro de demande
- EP21782513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/0354 (2013.01)G06F 3/041 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009602 22.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075987 21.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063799 31.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
KORCZAK, Stephane
94000 Créteil, FR
IRZYK, Michael
94000 Créteil, FR
MUSAT, Ciprian
94000 Créteil, FR
CORDUAN, Patrick
94000 Créteil, FR
EL OUARDI, Nour Eddine
94000 Créteil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.