SYSTEME DE STABILISATION AUTONOME D'ETATS QUANTIQUES AYANT UNE PARITE PREDETERMINEE POUR LA CORRECTION D'ERREUR
Brevet européen · EP4217939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217939
- Numéro de demande
- EP21798065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06N 10/40 (2022.01)G06N 10/70 (2022.01)H03K 19/195 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009795 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051645 24.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/064155 31.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Titulaire
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Ecole Normale Supérieure de Lyon
15 parvis René Descartes, 69007 Lyon, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
75012 PARIS, FR
69008 LYON, FR
75009 PARIS, FR
69007 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.