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Brevet européen · EP4218036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218036
Numéro de demande
EP21801163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01F 27/26 (2006.01)
H01F 38/14 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
Priorité
GB 202015127 24.09.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/052501 24.09.2021
Publication PCT
WO2022/064220 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

QBYSS Ltd.

16 Great Queen Street Covent Garden, London WC2B 5AH, GB

Inventeur

HARRISON, Lee

London SW1Y 6QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.