FUNKTIONSMODUL ZUR STEUERUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG TECHNISCHER PROZESSE
Brevet européen · EP4218100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218100
- Numéro de demande
- EP21782928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G05B 19/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125076 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/076054 22.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063821 31.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 16 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
SCHNATWINKEL, Michael
32051 Herford, DE
SCHUMACHER, Ralf
32657 Lemgo, DE
GURLT, Ingo
33602 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.