SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE PUISSANCE

Brevet européen · EP4218374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218374
Numéro de demande
EP21783438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
2 juil. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 2009856 28.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/076243 23.09.2021
Publication PCT
WO2022/063921 31.03.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Institut Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

AVENAS, Yvan

38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN, FR

BIKINGA, Wendpanga

38000 GRENOBLE, FR

MEZRAG, Bachir

38600 FONTAINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.