STEUERUNGSVORRICHTUNG UND BEWÄSSERUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP4218403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218403
- Numéro de demande
- EP21872066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)A01G 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020161287 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031149 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/064934 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
NIIMI, Naohisa
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
KURODA, Michitake
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
UCHIGASHIMA, Hiroshi
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
YOKOCHI, Tomohiro
Kariya- city, Aichi-pref., 448-8661, JP
TANIOKU, Hiroshi
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
HASEGAWA, Naoki
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.