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Brevet européen · EP4218496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218496
- Numéro de demande
- EP23163180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)B60R 21/207 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019078489 17.04.2019
- Divisionnaire de
- EP20790558
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
Kobayashi, Yuto
Yokohama-shi, 222-8580, JP
SHIMA, Hiroyuki
Yokohama-shi, 222-8580, JP
SHIMONO, Hiroyoshi
Yokohama-shi, 222-8580, JP
ISHIMAE, Akira
Yokohama-shi, 222-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.