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Brevet européen · EP4218499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218499
- Numéro de demande
- EP23162456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201962824002 P 26.03.2019
- Divisionnaire de
- EP20777296
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 6 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
MITHAL, Ashish K.
CHELMSFORD, 01824, US
GALLOP, William A
CHELMSFORD, 01824, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.