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Brevet européen · EP4218525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218525
- Numéro de demande
- EP23153298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47L 11/08 (2006.01)A47L 11/206 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 202200990 26.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
- Titulaire
- NUMATIC INTERNATIONAL LIMITED, 2 Knoll Road, Camberley, Surrey GU15 3SY, Royaume-Uni (supprimé)
- Inventeur
- BUKOWSKI, Piotr, Chard, TA20 2GB, Royaume-Uni, BRIGHT, Matthew, Chard, TA20 2GB, Royaume-Uni, WARREY, Lewis, Chard, TA20 2GB, Royaume-Uni (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 7 août 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- NUMATIC INTERNATIONAL LIMITED, 2 Knoll Road, Camberley, Surrey GU15 3SY, Royaume-Uni
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- BUKOWSKI, Piotr, Chard, TA20 2GB, Royaume-Uni, BRIGHT, Matthew, Chard, TA20 2GB, Royaume-Uni, WARREY, Lewis, Chard, TA20 2GB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
BUKOWSKI, Piotr
Chard, TA20 2GB, GB
BRIGHT, Matthew
Chard, TA20 2GB, GB
WARREY, Lewis
Chard, TA20 2GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.