ENDOSKOPPROZESSOR UND ENDOSKOPSYSTEM

Brevet européen · EP4218535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218535
Numéro de demande
EP21872118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
A61B 1/045 (2006.01)
G16H 30/20 (2018.01)
G16H 30/40 (2018.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
G16H 50/30 (2018.01)
G16H 50/50 (2018.01)
Priorité
JP 2020160703 25.09.2020
JP 2020161900 28.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032170 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/064987 31.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Inventeur

MAKINO Takao

Tokyo 160-8347, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.