SYSTÈMES POUR LE TRAITEMENT DES TISSUS PROSTATIQUES

Brevet européen · EP4218639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218639
Numéro de demande
EP23166239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2009
Publié
2 août 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 18/04 (2006.01)
Priorité
US 112097 P 06.11.2008
Divisionnaire de
EP20166521
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

HOEY, Michael

Maple Grove, 55369, US

SHADDUCK, John H.

Maple Grove, 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.