OBSTEXTRAKTE

Brevet européen · EP4218783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218783
Numéro de demande
EP23167298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2009
Publié
2 août 2023
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 36/81 (2006.01)
A61K 31/7048 (2006.01)
A61K 31/7064 (2006.01)
A61P 7/00 (2006.01)
A61P 7/02 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
GB 0819959 31.10.2008
Divisionnaire de
EP19197720
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Provexis Natural Products Limited

2 Blagrave Street, Reading RG1 1AZ, GB

Inventeur

O'Kennedy, Niamh

Reading, RG1 1AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.