HÄMOSTATISCHES FOLIE

Brevet européen · EP4218839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218839
Numéro de demande
EP23169050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
2 août 2023
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61L 15/22 (2006.01)
A61L 15/32 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
A61L 15/64 (2006.01)
A61L 24/00 (2006.01)
A61L 24/04 (2006.01)
A61L 24/10 (2006.01)
Priorité
EP 19186028 12.07.2019
Divisionnaire de
EP20736383
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  4. 3 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Cilag GmbH, Gubelstrasse 34, 6300 Zug → Cilag GmbH International, Gubelstrasse 34, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  5. 13 nov. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Cilag GmbH, Hochstrasse 201, 8200 Schaffhausen → Cilag GmbH, Gubelstrasse 34, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  6. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Cilag GmbH International

Gubelstrasse 34, 6300 Zug

Inventeur

Keereweer, Abraham Reinier

Nijmegen, NL

Lanao, Rosa Pilar Félix

Nijmegen, NL

Opsteen, Joost

Nijmegen, NL

Bender, Johannes Caspar Mathias Elizabeth

Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.