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Brevet européen · EP4218873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218873
Numéro de demande
EP23150948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
2 août 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 38835710 P 30.09.2010
US 201161443623 P 16.02.2011
US 201161457981 P 27.07.2011
US 201161528524 P 29.08.2011
Divisionnaire de
EP16205363
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

FORMICA, Justin John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

ROMAGNOLI, Jose Ignacio

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

KWOK, Philip Rodney

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

GIBSON, Joel Edward

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

PIDCOCK, David Anthony

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SKIPPER, Christopher Scott

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

GRAY, Stephen

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.