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Brevet européen · EP4218879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218879
- Numéro de demande
- EP22215825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2017
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2016904769 22.11.2016
- Divisionnaire de
- EP17874533
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
BAYER, Christian
82152 Martinsried, DE
LANG, Bernd Christoph
82152 Martinsried, DE
BERTINETTI, Mark
Asquith, NSW 2077, AU
BURZ, Johann Sebastian
82152 Martinsried, DE
EIBL, Robert
82152 Martinsried, DE
KASPARBAUER, Martin
82152 Martinsried, DE
KIRCHBERGER, Andreas
82152 Martinsried, DE
NICKOL, Johannes
82152 Martinsried, DE
ROTHFUSS, Jens
82152 Martinsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.