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Brevet européen · EP4218890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218890
Numéro de demande
EP23164955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
2 août 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 25/16 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/225 (2006.01)
Priorité
US 201261680555 P 07.08.2012
US 201361784048 P 14.03.2013
US 201361783921 P 14.03.2013
US 201361784176 P 14.03.2013
US 201361784297 P 14.03.2013
US 201361784407 P 14.03.2013
Divisionnaire de
EP20156476
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

LADTKOW, Casey M

Erie, 80516, US

BRANNAN, Joseph D

Erie, 80516, US

PETERSON, Darion R

Boulder, 80301, US

DICKHANS, William J

Longmont, 80503, US

CASE, Jason

Longmont, 80503, US

HALEY, Kaylen

Westminster, 80031, US

LARSON, Eric W

Commerce City, 80022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.