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Brevet européen · EP4218890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4218890
- Numéro de demande
- EP23164955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/16 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 17/225 (2006.01)
- Priorité
- US 201261680555 P 07.08.2012US 201361784048 P 14.03.2013US 201361783921 P 14.03.2013US 201361784176 P 14.03.2013US 201361784297 P 14.03.2013US 201361784407 P 14.03.2013
- Divisionnaire de
- EP20156476
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
LADTKOW, Casey M
Erie, 80516, US
BRANNAN, Joseph D
Erie, 80516, US
PETERSON, Darion R
Boulder, 80301, US
DICKHANS, William J
Longmont, 80503, US
CASE, Jason
Longmont, 80503, US
HALEY, Kaylen
Westminster, 80031, US
LARSON, Eric W
Commerce City, 80022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.