IMPLANTIERBARE LEBENDE ELEKTRODEN

Brevet européen · EP4218911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4218911
Numéro de demande
EP23164337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2017
Publié
2 août 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/24 (2021.01)
A61B 5/291 (2021.01)
Priorité
US 201662322434 P 14.04.2016
Divisionnaire de
EP17783279
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

CULLEN, Daniel Kacy

Media, 19063, US

HARRIS, James P.

Philadelphia, 19122, US

WOLF, John A.

Philadelphia, 19103, US

CHEN, H. Isaac

Penn Valley, 19072, US

SMITH, Douglas H.

Boothwyn, 19061, US

SERRUYA, Mijail

Philadelphia, 19107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.