WERKZEUGEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4219072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4219072
- Numéro de demande
- EP23150470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B24B 23/04 (2006.01)B27B 19/00 (2006.01)B23D 61/00 (2006.01)B24B 45/00 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)B27B 5/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013006920 U 01.08.2013
- Divisionnaire de
- EP22153130
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
4500 Solothurn
3250 Lyss
73560 Böbingen, DE
70794 Filderstadt, DE
4800 Zofingen
2544 Bettlach
4528 Zuchwil
4500 Solothurn
73035 Göppingen, DE
89537 Giengen/Brenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.