WERKZEUGEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4219072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219072
Numéro de demande
EP23150470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2014
Publié
2 août 2023
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B24B 23/04 (2006.01)
B27B 19/00 (2006.01)
B23D 61/00 (2006.01)
B24B 45/00 (2006.01)
B23Q 3/12 (2006.01)
B27B 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 202013006920 U 01.08.2013
Divisionnaire de
EP22153130
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

Bozic, Milan

4500 Solothurn

Mathys, Thomas

3250 Lyss

Bek, Fabian

73560 Böbingen, DE

Thomaschewski, Walter

70794 Filderstadt, DE

Lüscher, Bruno

4800 Zofingen

Delfini, Stefano

2544 Bettlach

Grolimund, Daniel

4528 Zuchwil

Fellmann, Willi

4500 Solothurn

Blickle, Jürgen

73035 Göppingen, DE

Klabunde, Olaf

89537 Giengen/Brenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.