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Brevet européen · EP4219140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4219140
- Numéro de demande
- EP21871992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 50/64 (2017.01)B31B 70/16 (2017.01)B31B 70/64 (2017.01)B31B 70/81 (2017.01)B31B 70/26 (2017.01)B31B 70/10 (2017.01)B31B 70/00 (2017.01)B31B 155/00 (2017.01)B31B 160/10 (2017.01)
- Priorité
- JP 2020160651 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028717 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/064860 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
TOTANI, Mikio
Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP
ODANI, Tatsuo
Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.