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Brevet européen · EP4219248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4219248
- Numéro de demande
- EP23161010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 25/0215 (2013.01)E05B 81/36 (2014.01)E05B 83/00 (2014.01)E05B 81/34 (2014.01)
- Priorité
- JP 2017015452 31.01.2017
- Divisionnaire de
- EP18747837
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
OKADA, Takahiro
Yokohama-shi, 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.