AUFTRIEBSSYSTEM FÜR FLUGZEUGE

Brevet européen · EP4219307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219307
Numéro de demande
EP23152912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2023
Publié
2 août 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64D 11/04 (2006.01)
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 202217584583 26.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

The Boeing Company

929 Long Bridge Drive, Arlington, VA 22202, US

Inventeur

BARMICHEV, Sergey D.

CHICAGO, 60606-2016, US

KUTZMANN, Aaron J.

CHICAGO, 60606-2016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.