LAGERSYSTEM ZUM LAGERN VON BEHÄLTERN
Brevet européen · EP4219347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4219347
- Numéro de demande
- EP23160458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018214214 22.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19191974
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 30 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Eder, Jörg
67661 Kaiserslautern, DE
Eder, Rudolf
74869 Schwarzach, DE
Gebhardt, Marco
74889 Sinsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.