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Brevet européen · EP4219401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219401
Numéro de demande
EP21872044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H10N 60/20 (2023.01)
H01B 12/06 (2006.01)
H10N 60/80 (2023.01)
Priorité
JP 2020160613 25.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/030470 19.08.2021
Publication PCT
WO2022/064912 31.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Fujikura Ltd.

1-5-1, Kiba Koto-ku, Tokyo 135-8512, JP

Inventeur

YOSHIDA, Tomo

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.