ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4219841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219841
Numéro de demande
EP23152021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
2 août 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2022010017 26.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

MINEMATSU, Shunsuke

Fukuoka, JP

TSUJIMURA, Katsuyoshi

Fukuoka, JP

OTSU, Motoharu

Fukuoka, JP

OYAMADA, Yasuyuki

Fukuoka, JP

KOTANI, Daichi

Fukuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.