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Brevet européen · EP4219953 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4219953
- Numéro de demande
- EP23153337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)F01D 21/04 (2006.01)F01D 9/04 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202217587883 28.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Hamilton Sundstrand Corporation
Windsor Locks, CT 06096-1010, US
Inventeur
KILCHYK, Viktor
Lancaster, US
SIMPSON, Christopher
West Hartford, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.