COMPOSANT ARTICULÉ, ET SYSTÈME MÉCANIQUE COMPRENANT UN TEL COMPOSANT

Brevet européen · EP4219967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219967
Numéro de demande
EP23176206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2019
Publié
2 août 2023
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/18 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 1856323 10.07.2018
Divisionnaire de
EP19756420
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

PROST, Fabrice

42000 SAINT-ETIENNE, FR

PAVAILLER, Pierrick

42120 PERREUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.