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Brevet européen · EP4219994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219994
Numéro de demande
EP21872539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
F16K 41/10 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2020162683 28.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/034990 24.09.2021
Publication PCT
WO2022/065410 31.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

KURIHARA, Daichi

Tokyo 105-8587, JP

HASHIGUCHI, Akihiro

Tokyo 105-8587, JP

FUKUDOME, Kohei

Tokyo 105-8587, JP

SHIRAFUJI, Keigo

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.