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Brevet européen · EP4219997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219997
Numéro de demande
EP23151517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2016
Publié
2 août 2023
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/086 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A47L 9/24 (2006.01)
F16L 37/098 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201562130813 P 10.03.2015
US 201662281773 P 22.01.2016
Divisionnaire de
EP16760933
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

BENCKE, James Mckensey

Bella Vista, NSW 2153, AU

JONES, Richard Llewelyn

Bella Vista, NSW 2153, AU

SIMPSON, Mark

Bella Vista, NSW 2153, AU

FORMICA, Justin John

Bella Vista, NSW 2153, AU

ORMROD, Joseph Samuel

Bella Vista, NSW 2153, AU

WEHBEH, Jamie Graeme

Bella Vista, NSW 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.