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Brevet européen · EP4220002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220002
Numéro de demande
EP23156246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
2 août 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F17C 1/16 (2006.01)
F17C 1/00 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
F17C 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201461945220 P 27.02.2014
US 201414525645 28.10.2014
Divisionnaire de
EP15754903
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Hanwha Cimarron LLC

4912 Moores Mill Road, Huntsville, AL 35811, US

Inventeur

DeLAY, Thomas K.

Huntsville, 35811, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.