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Brevet européen · EP4220005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220005
Numéro de demande
EP22207040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2022
Publié
2 août 2023
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21K 9/65 (2016.01)
F21K 9/27 (2016.01)
F21K 9/66 (2016.01)
F21K 9/232 (2016.01)
F21V 17/10 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
Priorité
CN 202210108187 28.01.2022
CN 202220238972 U 28.01.2022
CN 202220448930 U 02.03.2022
CN 202210204722 02.03.2022
CN 202222486941 U 20.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 11 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  4. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Hangzhou Hangke Optoelectronics Co.,Ltd.

No. 31, 33 Xianxing road, Xianlin street Yuhang District, Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAN, Qianjun

Hangzhou, 310000, CN

ZHENG, Zhaozhang

Hangzhou, 310000, CN

MA, Lingli

Hangzhou, 310000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.