STRASSENLEUCHTE
Brevet européen · EP4220007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220007
- Numéro de demande
- EP23150209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2023
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F21S 8/08 (2006.01)F21S 9/02 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)H01M 50/574 (2021.01)F21S 9/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022014370 01.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
MITSUOKA, Shigehi
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
SUZUKI, Takafumi
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
FURUKI, Kazushi
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
HIGASHI, Naoki
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
ASANO, Toru
IKAWA, 018-1512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.