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Brevet européen · EP4220016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220016
- Numéro de demande
- EP23150487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2023
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/28 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220013237 28.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CHON, Mu Hwan
51467 Changwon-si, Gyeongsangnam-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.