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Brevet européen · EP4220027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220027
- Numéro de demande
- EP20955205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/50 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)F24F 11/59 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/036089 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2022/064611 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 27 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Toshiba Carrier Corporation, 72-34, Horikawa-Cho,, Saiwai-Ku,, Kawasaki-Shi,, Kanagawa 212-8585, Japon → Carrier Japan Corporation, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, Japon
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
FUJIWARA Kenichi
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
TATEISHI Yuta
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
SENDO Kaname
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
KUBOTA Hikaru
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.