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Brevet européen · EP4220070 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220070
- Numéro de demande
- EP23166085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2020
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)E01C 19/48 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G01B 21/08 (2006.01)G01B 21/22 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP20704443
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
Horn, Alfons
65555 Limburg, DE
Flessenkämper, Bernd
65555 Limburg, DE
Becher, Dominik
65555 Limburg, DE
Jurasz, Jaroslaw
65555 Limburg, DE
Zarniko, Martin
65555 Limburg, DE
Fasel, Michael
65555 Limburg, DE
Schönbach, Torsten
65555 Limburg, DE
Horn, Dominik
65555 Limburg, DE
Groh, Heiko
65555 Limburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.