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Brevet européen · EP4220181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220181
Numéro de demande
EP21871867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 35/10 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 15/05 (2006.01)
G01N 21/359 (2014.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
JP 2020159495 24.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/005312 12.02.2021
Publication PCT
WO2022/064730 31.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

HATAKEYAMA, Koji

Tokyo 105-6409, JP

YAMAMOTO, Satoru

Tokyo 105-6409, JP

TANOUE, Hidetsugu

Tokyo 105-6409, JP

NAKANO, Hiroki

Tokyo 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.