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Brevet européen · EP4220272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220272
Numéro de demande
EP23152724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2018
Publié
2 août 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 21/26 (2006.01)
Priorité
EP 17151434 13.01.2017
Divisionnaire de
EP18701124
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

Hawes, William Roland

Tucson, 85755 Arizona, US

Pankhania, Jagdish

Tucson, 85755 Arizona, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.