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Brevet européen · EP4220274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220274
Numéro de demande
EP23161792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
2 août 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G02B 26/10 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01C 11/02 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G03B 37/02 (2021.01)
G03B 37/04 (2021.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/246 (2017.01)
H04N 13/271 (2018.01)
H04N 23/698 (2023.01)
Priorité
US 201414470088 27.08.2014
Divisionnaire de
EP15181882
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

WALSH, Gregory Charles

Walnut Creek, 94595, US

PARYS, Roman

PL-51-669 Wroclaw, PL

VELIZHEV, Alexander

CH-8810 Horgen

METZLER, Bernhard

A-6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.