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Brevet européen · EP4220305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220305
Numéro de demande
EP23159613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G03G 15/23 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020095408 01.06.2020
Divisionnaire de
EP21174255
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku,, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

YOSHIDA, Atsushi

Tokyo, 146-8501, JP

HIROTA, Kenichi

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.