BATTERIEPACK-INSTALLATIONSSTRUKTUR
Brevet européen · EP4220793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220793
- Numéro de demande
- EP22216480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)H01M 50/251 (2021.01)H01M 50/543 (2021.01)H01M 50/505 (2021.01)H01M 50/569 (2021.01)H01M 50/574 (2021.01)H01M 50/298 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022014368 01.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
MITSUOKA, Shigehi
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
SUZUKI, Takafumi
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
FURUKI, Kazushi
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
HIGASHI, Naoki
Hamamatsu-shi, 432-8611, JP
ASANO, Toru
Ikawa, 018-1512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.