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Brevet européen · EP4220857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220857
Numéro de demande
EP22217086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2015
Publié
2 août 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 5/328 (2015.01)
H01Q 5/371 (2015.01)
H01Q 5/378 (2015.01)
H01Q 9/42 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
H01Q 1/24 (2006.01)
H01Q 5/335 (2015.01)
Priorité
CN 201410049186 12.02.2014
Divisionnaire de
EP20177130
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

YU, Dong

Shenzhen 518129, CN

WANG, Hangyang

Shenzhen 518129, CN

LEE, Chien-Ming

Shenzhen 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.