LADEVORRICHTUNG UND LADESYSTEM
Brevet européen · EP4220889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220889
- Numéro de demande
- EP21902366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2026.01)H02P 29/028 (2016.01)H05K 7/20 (2006.01)H02H 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011446830 11.12.2020CN 202011453454 11.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/131717 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/121659 16.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
YANG, Dong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
SONG, Henghui
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
HUANG, Cunrong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.