RC-OSZILLATORSCHALTUNG
Brevet européen · EP4220942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220942
- Numéro de demande
- EP22879605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H03B 5/06 (2006.01)H03K 3/037 (2006.01)H03K 5/156 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111302765 05.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/078379 28.02.2022
- Publication PCT
- WO2023/077694 11.05.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 2 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
REN, Xiaojiao
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
GUO, Jiashuai
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.