RC-OSZILLATORSCHALTUNG

Brevet européen · EP4220942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220942
Numéro de demande
EP22879605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2022
Publié
2 août 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H03B 5/06 (2006.01)
H03K 3/037 (2006.01)
H03K 5/156 (2006.01)
Priorité
CN 202111302765 05.11.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/078379 28.02.2022
Publication PCT
WO2023/077694 11.05.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 2 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

REN, Xiaojiao

Shenzhen, Guangdong 518052, CN

GUO, Jiashuai

Shenzhen, Guangdong 518052, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.