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Brevet européen · EP4221179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4221179
- Numéro de demande
- EP23166751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2017
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04N 1/04 (2006.01)A61B 6/00 (2024.01)G01T 1/20 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G03B 42/02 (2021.01)G21K 4/00 (2006.01)A61B 6/42 (2024.01)
- Priorité
- JP 2016201663 13.10.2016
- Divisionnaire de
- EP17859806
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Miyamoto, Yuichi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Takasaka, Masaomi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.