BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDCODIERUNGSVERFAHREN, BILDCODIERUNGSPROGRAMM, BILDDECODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDDECODIERUNGSVERFAHREN UND BILDDECODIERUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP4221206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4221206
- Numéro de demande
- EP23172432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2017
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/136 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/192 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/96 (2014.01)
- Priorité
- JP 2016236507 06.12.2016
- Divisionnaire de
- EP21203998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA, Shigeru
Yokohama-shi, 221-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.